Rapports et avis du HCFEA et archives HCF
HCFEA Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence "Accueillir et scolariser les enfants en situation de handicap, de la naissance à 6 ans et accompagner leur famille" - Adopté le 5 juillet 2018
29/08/2018
HCFEA Rapport du Conseil de la famille "Lutter contre la pauvreté des familles et des enfants" - Adopté le 5 juin 2018
06/06/2018
- > Synthèse du rapport Pauvreté de familles et des enfants
- > Note 1.1 CONSTAT : La pauvreté des familles et des enfants
- > Note 1.2 CONSTAT : Pauvreté monétaire et insuffisance budgétaire
- > Note 1.3 CONSTAT : Comparaisons européennes
- > Note 1.4 CONSTAT : Grande pauvreté et recours aux associations
- > Note 2.1 POLITIQUES PUBLIQUES : Les plans de lutte contre l’exclusion (DGCS)
- > Note 2.2 POLITIQUES PUBLIQUES : Pauvreté des familles et redistribution
- > Note 2.3 POLITIQUES PUBLIQUES : Trajectoires et accompagnement des bénéficiaires du RSA
- > Note 3.1 PROPOSITIONS : Agir pour mettre en oeuvre les droits fondamentaux
- > Note 3.2 PROPOSITIONS : Le rôle des prestations familiales et sociales - Analyse de scénarios
- > Note 3.3 PROPOSITIONS : L’accès à la cantine scolaire
- > Note 3.4 PROPOSITIONS : Favoriser l’accès aux modes d’acceuil de la petite enfance
HCFEA Rapport du Conseil de la famille et du Conseil de l’enfance et de l’adolescence : "L’accueil des enfants de moins de trois ans" - Adopté le 10 avril 2018 -
13/04/2018
- > Synthèse rapport_Accueil des enfants de moins de trois ans
- > Rapport Tome 1_Etat des lieux_Accueil des enfants de moins de trois ans
- > Rapport Tome 2_Orientations_Accueil des enfants de moins de trois ans
HCFEA Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence : "Les temps et les lieux tiers des enfants et des adolescents hors maison et hors scolarité" - Adopté le 20 février 2018 -
09/04/2018
- > Avis du Conseil de l’enfance et de l’adolescence
- > Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence : LES TEMPS ET LES LIEUX TIERS DES ENFANTS ET DES ADOLESCENTS HORS MAISON ET HORS SCOLARITÉ
- > Synthèse du rapport
HCFEA Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence : "Mise en oeuvre de la Convention internationale des droits de l’enfant année 2017" - Adopté le 20 février 2018 -
09/03/2018
- > Avis du Conseil de l’enfance et de l’adolescence
- > Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence : Mise en oeuvre de la Convention internationale des droits de l’enfant année 2017
Rapport 2017 de M. KOSKAS "Les maltraitances financières à l’égard des personnes âgées"
22/02/2018
HCFEA Rapport transversal "Disposer de temps et de droits pour s’occuper de ses enfants, de sa famille et de ses proches en perte d’autonomie"
12/01/2018
- > Synthèse du rapport transversal
- > Rapport transversal
- > Annexe 1 : Fiches de présentation de chaque dispositif
- > Annexe 2 : Aménagements souples du temps et du lieu de travail
- > Annexe 3 : Les conges familiaux et aménagements souples du temps de travail dans les autres secteurs : secteur public / travailleurs non-salariés
- > Annexe 4 : Eclairages de l’étranger
- > Annexe 5 : Les congés familiaux dans l’entreprise : lecture des principales conventions collectives
- > Annexe 6 : Proposition de directive du parlement européen et du conseil concernant l’équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et des aidants, avril 2017
HCFEA Rapport du Conseil de l’âge : La prise en charge des aides à l’autonomie et son incidence sur la qualité de vie des personnes âgées et de leurs proches aidants - Adopté le 1er décembre 2017 -
22/12/2017
- > Avis du Conseil de l’âge
- > Synthèse du rapport
- > Chapitre 1 : Cadrage
- > Chapitre 2 : Domicile
- > Chapitre 3 : Les aidants
- > Chapitre 4 : Etablissement
- > Chapitre 5 : Orientations
- > Rapport annexe sur le recours aux financements privés
Les politiques de soutien à la parentalité (HCF)
03/10/2016
- > Avis et Rapport du HCF
- > Présentation de l’enquête besoins et attentes auprès des parents (Cnaf)
- > Présentation de l’évaluation des Contrats locaux d’accompagnement à la scolarité (Cnaf)
- > Présentation du bilan des expérimentations médiation familiale sur les TGI de Bordeaux et d’Arras (Justice)
Point d’étape 2016 sur les ruptures familiales (HCF)
14/06/2016
- > 0_Note de synthèse HCF
- > 1_Présentation GIPA (Cnaf)
- > 2_Etude CEEE (Infostat Justice 141)
- > 2_Présentation CEEE (Justice-SDSE)
- > 3_Présentation sur les pensions alimentaires (Cnaf-DSER)
- > 4_Présentation prestation compensatoire (I. Sayn)
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