Rapports et avis du HCFEA
Commission bientraitance HCFEA-CNCPH "Note d’orientation pour une action globale d’appui à la bientraitance dans l’aide à l’autonomie" - 24 janvier 2019
30/01/2019
HCFEA Rapport d’activité 2017-2018 et Programme de travail 2019
14/01/2019
HCFEA Rapport du Conseil de l’âge "Le soutien à l’autonomie des personnes âgées à l’horizon 2030" - Adopté le 7 novembre 2018
07/01/2019
- > Synthèse Tome 1 rapport "Le soutien à l’autonomie des personnes âgées à l’horizon 2030"
- > Synthèse Tome 2 rapport "Le soutien à l’autonomie des personnes âgées à l’horizon 2030"
- > Rapport Tome 1 : Etat des lieux
- > Rapport Tome 2 : Orientations
HCFEA Conseil de l’âge : « Contribution du Conseil de l’âge à la concertation Grand Age et autonomie » - Adopté le 6 décembre 2018
13/12/2018
- > AVIS SUR LES NOTES « CONTRIBUTION DU CONSEIL DE L’AGE A LA CONCERTATION GRAND AGE ET AUTONOMIE »
- > NOTE 1 : PREMIERS ELEMENTS SUR UN « CINQUIEME RISQUE DE SECURITE SOCIALE »
- > NOTE 2 : DIVERSITE DU SOUTIEN APPORTE AUX PERSONNES HANDICAPEES AU SENS DE L’ARTICLE L.114 DU CASF
- > NOTE 3 : LES POLITIQUES DE SOUTIEN A L’AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES
- > CONTRIBUTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL DE L’AGE DU HCFEA
HCFEA Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence : "Travaux du Conseil enfance et adolescence et droits de l’enfant 2018" - Adopté le 23 novembre 2018
03/12/2018
HCFEA Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence "Accueillir et scolariser les enfants en situation de handicap, de la naissance à 6 ans et accompagner leur famille" - Adopté le 5 juillet 2018
29/08/2018
HCFEA Rapport du Conseil de la famille "Lutter contre la pauvreté des familles et des enfants" - Adopté le 5 juin 2018
06/06/2018
- > Synthèse du rapport Pauvreté de familles et des enfants
- > Note 1.1 CONSTAT : La pauvreté des familles et des enfants
- > Note 1.2 CONSTAT : Pauvreté monétaire et insuffisance budgétaire
- > Note 1.3 CONSTAT : Comparaisons européennes
- > Note 1.4 CONSTAT : Grande pauvreté et recours aux associations
- > Note 2.1 POLITIQUES PUBLIQUES : Les plans de lutte contre l’exclusion (DGCS)
- > Note 2.2 POLITIQUES PUBLIQUES : Pauvreté des familles et redistribution
- > Note 2.3 POLITIQUES PUBLIQUES : Trajectoires et accompagnement des bénéficiaires du RSA
- > Note 3.1 PROPOSITIONS : Agir pour mettre en oeuvre les droits fondamentaux
- > Note 3.2 PROPOSITIONS : Le rôle des prestations familiales et sociales - Analyse de scénarios
- > Note 3.3 PROPOSITIONS : L’accès à la cantine scolaire
- > Note 3.4 PROPOSITIONS : Favoriser l’accès aux modes d’acceuil de la petite enfance
HCFEA Rapport du Conseil de la famille et du Conseil de l’enfance et de l’adolescence : "L’accueil des enfants de moins de trois ans" - Adopté le 10 avril 2018 -
13/04/2018
- > Synthèse rapport_Accueil des enfants de moins de trois ans
- > Rapport Tome 1_Etat des lieux_Accueil des enfants de moins de trois ans
- > Rapport Tome 2_Orientations_Accueil des enfants de moins de trois ans
HCFEA Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence : "Les temps et les lieux tiers des enfants et des adolescents hors maison et hors scolarité" - Adopté le 20 février 2018 -
09/04/2018
- > Avis du Conseil de l’enfance et de l’adolescence
- > Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence : LES TEMPS ET LES LIEUX TIERS DES ENFANTS ET DES ADOLESCENTS HORS MAISON ET HORS SCOLARITÉ
- > Synthèse du rapport
HCFEA Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence : "Mise en oeuvre de la Convention internationale des droits de l’enfant année 2017" - Adopté le 20 février 2018 -
09/03/2018
- > Avis du Conseil de l’enfance et de l’adolescence
- > Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence : Mise en oeuvre de la Convention internationale des droits de l’enfant année 2017
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