Rapports et avis du HCFEA
Avis du Conseil de l’âge portant sur le PLFSS 2023 (18 octobre 2022)
24/10/2022
Note du Conseil de l’âge « Revenus, dépenses contraintes et patrimoine des seniors – État des lieux », adoptée le 14 avril 2022
20/05/2022
Rapport transversal du HCFEA, la situation des familles, des enfants et des personnes âgées vulnérables dans les départements et régions d’outre-mer (Drom) : réalités sociales et politiques menées, rapport du Conseil de la famille – adopté le 15 mars 2022
16/03/2022
Rapport transversal du HCFEA, la situation des familles, des enfants et des personnes âgées vulnérables dans les départements et régions d’outre-mer (Drom) : réalités sociales et politiques menées, rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence « Santé et scolarisation des enfants avant 6 ans à Mayotte, en Guyane et à La Réunion » – adopté le 28 septembre 2021
16/03/2022
Rapport transversal du HCFEA, la situation des familles, des enfants et des personnes âgées vulnérables dans les départements et régions d’outre-mer (Drom) : réalités sociales et politiques menées, rapport du Conseil de l’âge « Les politiques de soutien à l’autonomie dans les DOM » – adopté le 15 juin 2021
16/03/2022
Rapport transversal du HCFEA, la situation des familles, des enfants et des personnes âgées vulnérables dans les départements et régions d’outre-mer (Drom) : réalités sociales et politiques menées, rapport rédigé par C.-V. Marie et R. Antoine à la demande du HCFEA : « Diversité et précarité : le double défi des univers ultramarins »
16/03/2022
Avis du Conseil de l’âge sur le projet de décret en Conseil d’État et d’arrêté relatifs à l’article 47 du LFSS 2022 (missions de l’Ehpad) et les deux projets de décret relatifs à l’article 44 du LFSS 2022 (dotation complémentaire et compensation du tarif plancher pour les départements), émis le 14 mars 2022
16/03/2022
Avis du Conseil de l’enfance et de l’adolescence sur le projet d’un numéro unique d’écoute dédié au soutien à la parentalité (saisine) – émis le 18 février 2022
24/02/2022
Avis commun du Conseil de la famille et du Conseil de l’enfance et de l’adolescence sur le projet de charte nationale du soutien à la parentalité (saisine) – émis le 1er février 2022
24/02/2022
Le séminaire « Premiers pas. Développement du jeune enfant et politique publique »
14/12/2021 -
> LES SÉANCES DU SÉMINAIRE ET LA DOCUMENTATION
- > La synthèse du séminaire « Premiers pas. Développement du jeune enfant et politique publique »
- > La note au secrétaire d’État auprès du ministre des Solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles
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