Rapports et avis du HCFEA
Avis du Conseil de l’âge portant sur le PLFSS 2021 (12 novembre 2020) et notes de 2020 relatives au 5e risque
12/11/2020
- > L’avis
- > Note sur le PLFSS2021
- > Note 1. rapport Vachey (10.2020)
- > Note 2.rapport Vachey (10.2020)
- > Note sur le questionnaire Financement (07.2020)
- > Contributions Financement 5e risque (07.2020)
- > Note sur le questionnaire périmètre (07.2020)
- > Contributions Périmètre 5e risque (07.2020)
Avis commun du Conseil de la famille et du Conseil de l’enfance et de l’adolescence sur le rapport de la commission des 1000 premiers jours – adopté le 15 octobre 2020
22/10/2020
Rapport du Conseil de l’âge « L’obligation alimentaire, la récupération sur succession et leur mise en œuvre dans le cadre de l’aide sociale à l’hébergement » – adopté le 9 juillet 2020
20/07/2020
Note d’étape de la perception des orientations du Conseil de l’enfance et de l’adolescence relative aux droits de l’enfant
26/06/2020
Dossier « Les enfants, les écrans et le numérique » - adopté le 6 mars 2020
17/06/2020
Rapport du Conseil de l’âge « Le Recours des personnes âgées vulnérables aux emplois et services d’aide à domicile » – adopté en avril 2020
20/04/2020
Note et avis du Conseil de l’âge sur les pensions de réversion – adoptés en avril 2020
20/04/2020
Note et avis du Conseil de l’âge « L’incidence des Réformes du "100 % santé" et de la complémentaire santé solidaire pour les personnes âgées » – adoptés en avril 2020
20/04/2020
Dossier du Conseil de la famille « Les ruptures de couples avec enfants mineurs » – adopté le 21 janvier 2020
10/03/2020
Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence « La participation et l’écoute de la parole des enfants dans la transition écologique » – adopté le 13 décembre 2019
13/12/2019
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