Le Conseil de l’âge
Avis du Conseil de l’âge sur les projets de décrets en Conseil d’État et d’arrêtés relatifs aux articles 47 et 44 du LFSS 2022 – émis le 14 mars 2022
16/03/2022
Rapport du Conseil de l’âge « Les politiques de soutien à l’autonomie dans les DOM » – adopté le 15 juin 2021
20/01/2022
Avis du Conseil de l’âge sur le projet de décret en Conseil d’État et d’arrêté relatifs à l’article 44 du LFSS 2022, émis le 7 décembre 2021
10/12/2021
Avis du HCFEA sur l’ordonnance Mayotte – adopté le 16 novembre 2021
03/12/2021
Séminaire de travail HCFEA-CNSA : « Retours d’expériences Covid dans le champ de l’âge », le 12 octobre 2021
01/12/2021
- > Le programme
- > Les actes
- > Présentation Power Point - TR 1 - Surmortalités lieux de vie - Vanessa Wisnia-Weill
- > Présentation Power Point - TR 1 - Le virage domiciliaire - Sahmi-Mechkat architectes
- > Présentation Power Point - TR 1- ADMR
- > Présentation Power Point - TR 1 - Matraitance Fédération 3977
- > Présentation Power Point - TR 2 - SOS seniors
- > Présentation Power Point - TR 2 - Cnav - Frédérique Garlaud
- > Présentation Power Point - TR 3 - Structuration filière sanitaire - Dr Gaël Durel
- > Présentation Power Point - TR 3 - Réseau Occitanie
- > Présentation Power Point - TR 3 - Sanitaire et médicosocial - Marc Bourquin
- > Présentation Power Point - TR 3 - Korian
- > Présentation Power Point - TR 3 - UNA
- > Présentation Power Point - TR 4 - CNSA - M. Boisson-Cohen
- > Les contributions complémentaires
Note du Conseil de l’âge « Comparaison des coûts de prise en charge d’une personne en perte d’autonomie selon le lieu de vie (domicile ou Ehpad) », adoptée le 16 novembre 2021
30/11/2021
PLFSS 2022
06/10/2021 -
Avis du Conseil de l'âge concernant le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022, adopté le 4 octobre 2021
Chaque année, le Conseil de l'âge examine et émet un avis sur les dispositions du PLFSS relatives aux personnes âgées.
Rapport du Conseil de l’âge « Politique de l’autonomie, mobilités résidentielles et aménagements du territoire » – adopté le 8 juillet 2021
20/07/2021
- > La synthèse
- > Le tome I
- > Le tome II
- > Les présentations
- > L’étude du Cerema pour le HCFEA
- > Présentation des conclusions du Cerema au HCFEA
Avis du Conseil de l’âge sur une définition partagée de la maltraitance élaborée par la Commission nationale pour la lutte contre la maltraitance – mars 2021
26/03/2021
PLFSS 2021 et Création du "cinquième risque" de sécurité sociale
11/12/2020 -
Avis du Conseil de l'âge concernant le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 et notes sur le "cinquième risque" émises par le Conseil en 2020
Chaque année, le Conseil de l'âge examine et émet un avis sur les dispositions du PLFSS relatives aux personnes âgées.
Il a également contribué aux travaux préparatoire à la création de la cinquième branche de sécurité sociale, consacrée au risque "autonomie"
- > Note sur le PLFSS 2021
- > 5e risque : note périmètre sur le rapport Vachey
- > 5e risque : note sur le questionnaire périmètre
- > 5e risque : contributions au périmètre
- > 5e risque : note financement pour discussion sur le rapport Vachey
- > 5e risque : note sur le questionnaire financement
- > 5e risque : contributions à la question du financement
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