Rapports et avis du HCFEA
Note du Conseil de l’âge « Revenus, dépenses contraintes et patrimoine des seniors – État des lieux », adoptée le 14 avril 2022
20/05/2022
Rapport du Conseil de la famille « La situation des familles dans les départements et régions d’Outre-mer (Drom) : réalités sociales et politiques menées » – adopté le 15 mars 2022
16/03/2022
Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence « Santé et scolarisation des enfants avant 6 ans à Mayotte, en Guyane et à La Réunion » – adopté le 28 septembre 2021
16/03/2022
Rapport du Conseil de l’âge « Les politiques de soutien à l’autonomie dans les DOM » – adopté le 15 juin 2021
16/03/2022
Rapport rédigé par C.-V. Marie et R. Antoine à la demande du HCFEA : « Diversité et précarité : le double défi des univers ultramarins »
16/03/2022
Avis du Conseil de l’âge sur le projet de décret en Conseil d’État et d’arrêté relatifs à l’article 47 du LFSS 2022 (missions de l’Ehpad) et les deux projets de décret relatifs à l’article 44 du LFSS 2022 (dotation complémentaire et compensation du tarif plancher pour les départements), émis le 14 mars 2022
16/03/2022
Avis du Conseil de l’enfance et de l’adolescence sur le projet d’un numéro unique d’écoute dédié au soutien à la parentalité (saisine) – émis le 18 février 2022
24/02/2022
Avis commun du Conseil de la famille et du Conseil de l’enfance et de l’adolescence sur le projet de charte nationale du soutien à la parentalité (saisine) – émis le 1er février 2022
24/02/2022
Le séminaire « Premiers pas. Développement du jeune enfant et politique publique »
14/12/2021 -
> LES SÉANCES DU SÉMINAIRE ET LA DOCUMENTATION
- > La synthèse du séminaire « Premiers pas. Développement du jeune enfant et politique publique »
- > La note au secrétaire d’État auprès du ministre des Solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles
Avis du Conseil de l’âge sur le projet de décret en Conseil d’État et d’arrêté relatifs à l’article 44 du LFSS 2022, émis le 7 décembre 2021
10/12/2021
