Rapports et avis du HCFEA
Rapport du Conseil de la famille « L’évolution des dépenses sociales et fiscales consacrées aux enfants à charge au titre de la politique familiale – Bilan des réformes des vingt dernières années » – adopté le 30 mars 2021
30/04/2021
Avis du Conseil de l’âge sur une définition partagée de la maltraitance élaborée par la Commission nationale pour la lutte contre la maltraitance – mars 2021
26/03/2021
Séminaire de travail « Le rôle de la technologie dans le soutien à l’autonomie. Quel possible ? Quelle éthique de la preuve ? » – organisé le 22 septembre 2020 par le Conseil de l’âge du HCFEA
01/12/2020
- > Le programme
- > La présentation des intervenants et documents complémentaires
- > Les enseignements du séminaire
- > Les actes
Avis du Conseil de l’âge portant sur le PLFSS 2021 (12 novembre 2020) et notes de 2020 relatives au 5e risque
12/11/2020
- > L’avis
- > Note sur le PLFSS2021
- > Note 1. rapport Vachey (10.2020)
- > Note 2.rapport Vachey (10.2020)
- > Note sur le questionnaire Financement (07.2020)
- > Contributions Financement 5e risque (07.2020)
- > Note sur le questionnaire périmètre (07.2020)
- > Contributions Périmètre 5e risque (07.2020)
Avis commun du Conseil de la famille et du Conseil de l’enfance et de l’adolescence sur le rapport de la commission des 1000 premiers jours – adopté le 15 octobre 2020
22/10/2020
Rapport du Conseil de l’âge « L’obligation alimentaire, la récupération sur succession et leur mise en œuvre dans le cadre de l’aide sociale à l’hébergement » – adopté le 9 juillet 2020
20/07/2020
Note d’étape de la perception des orientations du Conseil de l’enfance et de l’adolescence relative aux droits de l’enfant
26/06/2020
Dossier « Les enfants, les écrans et le numérique » - adopté le 6 mars 2020
17/06/2020
Rapport du Conseil de l’âge « Le Recours des personnes âgées vulnérables aux emplois et services d’aide à domicile » – adopté en avril 2020
20/04/2020
Note et avis du Conseil de l’âge sur les pensions de réversion – adoptés en avril 2020
20/04/2020
