Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

  • Contact
  • Le HCFEA
  • Actualité
  • Les 3 Conseils
    • Famille
    • Enfance
    • Âge
  • Transversal
    • Commission bientraitance
    • Documents transversaux
  • Rapports du HCFEA
  • Archives du HCF
  • Contact HCFEA

 
  • T-
  • T+
  • Envoyer à un ami
  • Imprimer
  • Accueil
      • > Transversal

Transversal

Commission pour la promotion de la bientraitance et la lutte contre la maltraitance HCFEA-CNCPH

HCFEA - Documents pour l’ensemble des membres

Derniers documents

  • Avis du Conseil de l’enfance et de l’adolescence, avec consultation du Conseil de la famille, sur l’article 10 « gouvernance en matière d’accueil du jeune enfant » du projet de loi pour le plein emploi (saisine) – publié le 26 mai 2023 - 26/05/2023
  • Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence « Qualité, flexibilité, égalité : un service public de la petite enfance favorable au développement de tous les enfants avant 3 ans » – adopté le 18 avril 2023 - 27/04/2023

> Tous les documents


 
Site du Premier Ministre
  • © Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
  • Plan du site
  • Liens
  • Infos site
  • Offre d’emploi
  • Accessibilité : non conforme